• EN
  • FR
  • EN EN EN en
  • FR FR FR fr
FBT Avocats SA
  • Accueil
  • Compétences
    • GENÈVE
      • Droit bancaire et financier
      • Droit fiscal
      • Droit des sociétés et contrats
      • Contentieux et arbitrage
      • Droit pénal économique
      • Droit du travail
      • Droit patrimonial de la famille
    • PARIS
      • Droit fiscal
      • Droit patrimonial de la famille
  • Équipe
  • Publications
    • Nos publications
    • Médias et News
    • Conférences
    • Newsletter
  • Carrières
  • Contact
  • Cliquez pour ouvrir le champ de recherche Cliquez pour ouvrir le champ de recherche Rechercher
  • Menu Menu

1er septembre 2006 – Duty of disclosure of bankers and judicial attachment of bank accounts in cases involving beneficial owners

Décembre 2006 – Trusts and Trustees in Switzerland : new perspectives

12 mai 2015 – Les contrats de distribution

25 novembre 2004 – Secret bancaire et cession de créances

28 mai 2004 – Responsabilité civile sous l’angle du chef d’entreprise

19 mars 2003 – La responsabilité civile de l’entreprise pour la conclusion des contrats : aspects choisis

9 et 16 décembre 2002 – Le leasing dans la nouvelle Loi sur le crédit à la consommation : ange ou démon ?

11 octobre 2001 – La perte de jouissance d’un bien : un dommage impossible à réparer ?

6-8 février 2001 – Comment protéger votre réseau informatique tout en respectant la privacy de vos collaborateurs : La protection juridique de la sphère privée des collaborateurs au regard des outils de protection et de surveillance d’un réseau d’entreprise

30 novembre et 1er décembre 2000 – Due diligence de l’intermédiaire financier : la réglementation sur le blanchiment d’argent dans le contexte du e-commerce

Page 10 sur 10«‹8910

Membre fondateur de la

Genève

Rue du 31-Décembre 47
Case postale 6120
CH – 1211 Genève 6

T +41 22 849 60 40
info@fbt.ch

Paris

4, avenue Hoche
F – 75008 Paris

T +33 1 45 61 18 00
info@fbt-avocats.fr

Nos compétences

Droit bancaire et financier
Droit fiscal
Droit des sociétés et contrats
Contentieux et arbitrage
Droit du travail et assurances sociales
Droit patrimonial de la famille
Droit pénal économique

Contactez-nous

Choisissez la ville

* Nous certifions que les données transmises via ce formulaire seront traitées de façon strictement confidentielle et ne seront ni vendues, ni transmises à des tiers. Toute donnée récoltée est protégée par un cryptage sur le site (certificat SSL délivré par Let’s Encrypt Authority X3).
Newsletter

© Copyright - FBT Avocats SA
  • Mentions légales
Faire défiler vers le haut Faire défiler vers le haut Faire défiler vers le haut
Gérer le consentement aux cookies
Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’internaute, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou la personne utilisant le service.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’internaute sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
  • Gérer les options
  • Gérer les services
  • Gérer {vendor_count} fournisseurs
  • En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
  • {title}
  • {title}
  • {title}

Perspectives est notre revue annuelle d’informations.
Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez aussi nos actualités.

* Nous certifions que les données transmises via ce formulaire seront traitées de façon strictement confidentielle et ne seront ni vendues, ni transmises à des tiers. Toute donnée récoltée est protégée par un cryptage sur le site (certificat SSL délivré par : Let’s Encrypt Authority X3).